Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROSERVE
AUBRY Isabelle
ISF Association de Formation Loi 1901
PROJECT SARL conseil et formation

Numéro de dépôt :
3121746
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PROSERVE de AUBRY Isabelle

Présentation de la marque PROSERVE

Déposée le 17 septembre 2001 par AUBRY Isabelle, ISF Association de Formation Loi 1901, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT conseil et formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSERVE »

Les déposants sont AUBRY Isabelle, domicilié(e) 33 Rue Delaporte, 94700 Maisons Alfort - France, ISF Association de Formation Loi 1901, domicilié(e) Pôle universitaire d'Alencon, 61250 Damigny - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT conseil et formation domicilié(e) 2 place de l'yerres, 91000 Evry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JM Delpeyrou ISF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

AUBRY Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : LABEL PROSERVE , L'accueil Soleil


AUBRY Isabelle - 33 Rue Delaporte, 94700 Maisons Alfort - France

ISF Association de Formation Loi 1901 - Pôle universitaire d'Alencon, 61250 Damigny - France

PROJECT SARL conseil et formation - 2 place de l'yerres, 91000 Evry - France


JM Delpeyrou ISF - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378038 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Logiciel de traitement de données Base de données pour le tratement Des critères d'accueil et de services Tableaux de communication des Formations aux techniques de vente Aux prouits et aux services Formation à la Direction des affaires Et à la certification des services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.